J.O. 155 du 6 juillet 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne

NOR : DEVO0430195A


Par arrêté du ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2004, sont nommés au Comité de bassin Loire-Bretagne :


Représentants des régions

Auvergne


Titulaire : M. Yves Gueydon, en remplacement de Mme Madeleine Dubois.

Suppléant : M. Jean-Paul Bacquet, en remplacement de M. Roger Gardes.


Bourgogne


Titulaire : M. Wilfrid Sejeau, en remplacement de M. Michel Raymond.

Suppléante : Mme Martine Vandelle, en remplacement de M. Jean-Jacques Lete.


Bretagne


Titulaire : Mme Pascale Loget, en remplacement de M. Ambroise Guellec.

Suppléant : M. Gérard Mevel, en remplacement de M. Gabriel Lopez.


Centre


Titulaire : Mme Agnès Thibal, en remplacement de M. François Dutheil.

Suppléant : M. Alain Beignet, en remplacement de Mme Gylda Quillet.


Limousin


Titulaire : Mme Murriel Padovani Lorioux, en remplacement de M. Jean Daniel.

Suppléant : M. Jean-Bernard Damiens, en remplacement de M. Jean-Claude Guillaumie.


Pays de la Loire


Titulaire : M. Jean-Pierre Le Scornet, en remplacement de Mme Roselyne Bachelot.

Suppléante : Mme Françoise Marchand, en remplacement de M. Alain Peny.


Poitou-Charentes


Titulaire : M. Serge Morin, en remplacement de Mme Simone Donnefort.

Suppléant : M. Joseph Joubert, en remplacement de M. Serge Morin.


Représentants des départements

Région Auvergne

Allier


Suppléant : M. Jean-Paul Cherasse, en remplacement de M. René Charette.


Haute-Loire


Suppléant : M. Daniel Estieu, en remplacement de M. René Aubijoux.


Puy-de-Dôme


Titulaire : M. Gérard Betenfeld, en remplacement de M. Jean-Yves Gouttebel.


Région Bourgogne

Nièvre


Titulaire : M. Daniel Barbier, en remplacement de M. Guy Hourcabie.

Suppléant : M. Christian Barle, en remplacement de M. Hervé Monnerot.


Saône-et-Loire


Titulaire : M. Jacques Mitaine, en remplacement de M. Jean-Claude Fraisse.

Suppléant : M. André Mamessier, en remplacement de M. Christian Gillot.


Région Bretagne

Côtes-d'Armor


Suppléant : M. Prosper Besnard, en remplacement de M. Yannick Botrel.


Ille-et-Vilaine


Titulaire : M. Christian Couet, en remplacement de M. Charles Thepaut.

Suppléant : M. Charles Thepaut, en remplacement de M. Yves Preault.


Morbihan


Titulaire : M. Jean Le Lu, en remplacement de M. Joseph Briend.

Suppléant : M. Henri Kersuzan, en remplacement de M. Henri Beneat.


Région Centre

Cher


Titulaire : M. Paul Bernard, en remplacement de M. Michel Renoux.

Suppléant : M. Jean-Pierre Pietu, en remplacement de M. Joseph Gueguen.


Eure-et-Loir


Titulaire : M. Jean-François Manceau, en remplacement de M. Guy Vella.


Indre-et-Loire


Suppléante : Mme Martine Belnoue, en remplacement de Mme Marie-France Beaufils.


Loir-et-Cher


Titulaire : M. Gilles Clement, en remplacement de M. Michel Eimer.


Loiret


Titulaire : M. Jean-Pierre Hurtiger, en remplacement de M. Jean Poulain.


Région Languedoc-Roussillon

Lozère


Titulaire : M. Hubert Libourel, en remplacement de M. Robert Surjous.

Suppléant : M. Gérard Souchon, en remplacement de M. Hubert Libourel.


Région Limousin

Creuse


Suppléant : M. Philippe Breuil, en remplacement de M. Daniel Delprato.


Haute-Vienne


Suppléant : M. Jean-Pierre Drieux, en remplacement de M. Roland Mazoin.


Région Pays de la Loire

Loire-Atlantique


Titulaire : Mme Yanick Lebeaupin, en remplacement de M. Jean Guyon.

Suppléant : M. Claude Bricaud, en remplacement de M. Francis Martin.


Maine-et-Loire


Titulaire : M. Allain Richard, en remplacement de M. Jacques Beline.


Mayenne


Suppléant : M. Michel Nicolas, en remplacement de M. Gérard Lemonnier.


Sarthe


Titulaire : Mme Fabienne Labrette-Menager, en remplacement de M. Jean-Pierre Chauveau.


Région Poitou-Charentes

Charente-Maritime


Titulaire : M. Bernard Drappeau, en remplacement de M. Bernard Bouchereau.

Suppléant : M. Bernard Ferrier, en remplacement de M. Bernard Drappeau.


Vienne


Titulaire : M. Jean-Pierre Jarry, en remplacement de M. Jean-Charles Chevalier.

Suppléant : M. Yves Gargouil, en remplacement de M. Lionel Huguet.